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Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™. Il est hébergé chez O2switch.

Il a été configuré et mis en forme par Mon Blason:

• Siège social: 27 chemin de Batonnière, 38700 Corenc
• Téléphone: 0965 325 253
• SIRET: 485 244 875 00020
• Déclaration CNIL n°1534071
• TVA non applicable, article 293 B du CGI
• Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM) en application de l'article L.123-1-1 du Code du commerce

Avertissement

Les autocollants vendus sur ce site ne sont pas homologués. Néanmoins, ils respectent strictement les dimensions et couleurs édictés par le législateur pour le Système d'Identification des Véhicules, à l'exception des blasons qui sont la création de Mon Blason.

Ces représentations héraldiques des provinces historiques françaises sont tirées des reproductions libres de droits de Wikipedia. Les logos personnalisés peuvent être fournis par le client qui en dispose des droits de reproduction.

Mon Blason ne pourra être tenu pour responsable de l'utilisation des autocollants qu'il met en vente.

Pour en savoir plus sur la réglementation en vigueur, c'est sur cette page...